MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Sylvie Rimbert, Entrepreneuse Individuelle immatriculée sous le numéro 979820370 dont le siège social est situé au 1438 Route d’Orange 84210 CARPENTRAS,

Adresse e-mail : contact@lamaisonrimbert.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR88979820370

Le Directeur de la publication est : Sylvie Rimbert

ci-après l’ »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Infomaniak, dont le siège social est situé au Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève , avec le numéro de téléphone : +41228203540

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.